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| Avertissements - Sanctions
Modèles de lettres et courriers types pour avertissements ... 1er avertissement. . - 2ème avertissement. . - Avertissement (absence ou insolence) ... | | | | Chien
Avertissement au propriétaire d'un chien. ... Déclaration d'un chien de 2ème catégorie. . - Déclaration en mairie d'un chien ayant mordu ... | | | | 2ème avertissement
Second avertissement adressé au salarié pour manquement renouvelé aux ... Objet : 2ème Avertissement. Lettre recommandée avec accusé de réception. Monsieur (Madame) ... | | | | 2ème avertissement
Second avertissement adressé au salarié pour manquement renouvelé aux ... Titre de la lettre : 2ème avertissement ( voir la lettre ) Prix : ... | | | | Contravention pour changement important de direction
... pour changement important de direction sans avertissement préalable. ... sans avertissement préalable constitue une infraction de 2ème classe, selon ... | | |
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